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Transports scolaires en Nouvelle-Aquitaine : règlement

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Pour la sécurité des élèves avant toute chose, mais aussi dans le respect d'autrui et du matériel, nous invitons chaque usager à découvrir les grandes consignes pour voyager à bord des cars scolaires.

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Publié le vendredi 17 avril 2020
  • # Transports scolaires
  • # Nouvelle-Aquitaine
  • # Transports
  • # Lycéen
  • # Université, Enseignement supérieur, Recherche

Règles générales

  • Le transport et l'accompagnement des élèves entre le domicile et le point d'arrêt à l'aller et au retour, de même que leur surveillance jusqu'à la montée dans le car et à leur descente du car, relèvent de la responsabilité des représentants légaux.
  • Les représentants légaux doivent veiller à ce que l'élève dispose tous les jours de son titre de transport en règle.
  • Ils doivent rappeler à l'enfant les règles de sécurité et particulièrement l'obligation d'attacher sa ceinture de sécurité à bord.

A bord du car

  • L'élève doit rester à sa place pendant tout le trajet jusqu'au moment de la descente.
  • Il doit se comporter de manière à ne pas gêner les autres passagers, ni le conducteur.
  • A tout moment, le couloir de circulation et l'accès aux portes du car doivent être libres.
  • Les sacs, cartables et paquets doivent donc être rangés en conséquence notamment sous le siège de l'élève.
  • Conformément aux articles R412-1 et R412-2 du Code de la Route, le port de la ceinture de sécurité est obligatoire dans les véhicules de transport en commun. Le non-respect de cette règle constitue une infraction passible d'une amende de 135 €.

Interdictions

  • Effectuer des appels vocaux avec un téléphone portable sauf cas d'urgence avérée. L'utilisation de ce dernier n'est autorisée que pour des activités qui ne génèrent aucun bruit pour les autres passagers.
  • Parler au conducteur sans motif valable, le provoquer ou le distraire par des cris, des injures ou bousculades.
  • Dégrader le matériel, laisser des papiers et autres déchets.
  • Se bousculer, se battre, hurler ou lancer des projectiles.
  • Se déplacer dans le couloir central du car, sauf en cas d'urgence.
  • Fumer, vapoter, consommer de l'alcool.
  • Toucher les poignées, serrures ou dispositifs d'ouverture des portes ainsi que les issues de secours.
  • Manipuler et détériorer le matériel de sécurité.

Montées et descente du car

  • Au point d'arrêt, les élèves doivent attendre dans le calme.
  • La montée et la descente doivent s'effectuer dans le calme, dans l'ordre et en aidant les plus jeunes.
  • A la montée comme à la descente, les élèves sont invités à saluer le conducteur.
  • En montant à bord du véhicule, l'élève doit obligatoirement valider ou présenter son titre de transport au conducteur. Il doit veiller à ce qu'il soit toujours en bon état.
  • A la descente du véhicule, les élèves doivent attendre le départ du car s'ils doivent traverser la route. Ils doivent s'assurer de pouvoir le faire en toute sécurité.

Le règlement en intégralité

Obligations des représentants légaux, droits et obligations des élèves, limitations, conditions générales d'utilisation des services, organisation des services de transports, conditions d'accès... Consultez l'intégralité du règlement des transports scolaires.

Le règlement des transports scolaires intégral (format PDF)

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