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Le Lionbot de la Région Nouvelle-Aquitaine

Livre de code (droit) ouvert
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Lignes routières : règlement

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Les lignes routières, interurbaines et transport à la demande, sont régies par le règlement des transports régionaux : règles à bord, tarifs applicables, conditions d'accès, modalités, cas d'infractions...

Publié le lundi 6 avril 2020
  • # Lignes routières
  • # Nouvelle-Aquitaine
  • # Transports
  • # Particulier
Livres épais de type textes de lois, règlement,... © Hermann Traub

Comme tout type de transport, chaque usager se doit de respecter certaines règles communes à tous. Le présent règlement engage la Région, ses partenaires tout comme il engage les usagers. La Région vous invite à en prendre connaissance : une version allégée ainsi que la grille tarifaire sont disponibles pour plus de facilité de lecture.

Ce règlement s’applique au réseau de transport interurbain régional et à toute personne utilisant
ce service. En fixant les droits et devoirs de chacun, il garantit aux voyageurs les meilleures conditions
de confort et de sécurité.
Direction des transports de voyageurs, Nouvelle-Aquitaine

Le règlement des lignes interurbaines (lignes routières et transport à la demande)

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