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Le Lionbot de la Région Nouvelle-Aquitaine

Cars scolaires de Nouvelle-Aquitaine stationnés sur un parking en attendant de commencer leur tournée de ramassage scolaire.
Temps de lecture 5 minutes
article

Inscription aux transports scolaires

La Région Nouvelle-Aquitaine finance près de 90% du coût des transports scolaires, soit une prise en charge moyenne de 900 euros par élève sur le territoire néo-aquitain. Chaque année, ce sont plus de 184 000 élèves qui s'inscrivent pour bénéficier d'un service de transport scolaire.

Flash info service
Inscriptions 2021-2022 aux transports scolaires
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Choisissez l'inscription en ligne : les frais de dossier (15 euros) sont gratuits jusqu'au 20 juillet. Passée cette date, ils seront de nouveau facturés.

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COVID 19 - cars régionaux et transports scolaires : consultez les Infos trafic
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Pour connaître la situation sur votre ligne, rendez-vous sur l'Info trafic ou contactez le service transports de votre département.

Plus d'informations sur les transports en Nouvelle-Aquitaine.

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Modifié le mercredi 5 mai 2021
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Ouverture des inscriptions 2021-2022 aux transports scolaires : mardi 1er juin

Illustration de la carte de transports scolaires 2021-2022 en Nouvelle-Aquitaine, montrant deux élèves à un point de ramassage scolaire.

L'année scolaire 2020-2021 approche de son terme et le top départ des inscriptions pour l'année 2021-2022 est fixé au 1er juin 2021

Avec plus de 184 000 dossiers d'inscription à gérer, la Direction des Transports invite élèves et parents d'élèves à prévoir cette inscription le plus tôt possible de sorte à éviter tout effet d'urgence à quelques jours de la rentrée.

  • L'inscription en ligne est fortement recommandée : les frais de dossier, d'un montant de 15 €, seront gratuits jusqu'au 20 juillet. Passée cette date, ils seront de nouveau facturés.

S'inscrire en ligne, une solution idéale, simple et rapide

Sélectionnez votre département de résidence
Possibilité de régler en ligne par CB
Il existe différentes modalités de paiement et différentes échéances pour le règlement de la part familiale concernant le transport scolaire des élèves

Pour la majorité d'entre vous, l'inscription est une démarche simple et rapide : à peine 15 minutes pour une première inscription ou un renouvellement, une information immédiate sur votre dossier (sauf si des compléments sont nécessaires), un paiement en ligne en une fois ou en trois versements. Fini le risque d’être pénalisé à la rentrée scolaire pour oubli ou retard de paiement !

Qui peut bénéficier de cette aide ? C'est quoi un élève ayant droit ?

En car ou en TER, la Région transporte, jusqu'à leur établissement, les élèves quel que soit leur régime (externe, demi-pensionnaire, interne), résidant dans la région Nouvelle-Aquitaine et qui répondent aux conditions suivantes :

  • Domiciliés à plus de 3 km de l’établissement où ils sont inscrits.
    Cas particuliers : se reporter à l’annexe 1 du Règlement.
  • Scolarisés de la maternelle à la fin des études secondaires (niveau BAC).
  • Inscrits dans un établissement scolaire public ou privé sous contrat d’association avec l’État, relevant du Ministère de l’Éducation Nationale ou du Ministère de l’Agriculture.
  • Dans le respect de la sectorisation (carte scolaire) applicable à leur commune de résidence (sauf cas de dérogation validée).
  • Sur la base d’un aller-retour par jour en période scolaire (un aller-retour par semaine pour les élèves internes).

Rentrée 2021-2022 : 6 points clés pour les transports scolaires

Groupe d'élèves montant dans car scolaire de Nouvelle-Aquitaine

1. Prise en compte du quotient familial pour les élèves ayants droits

  • Sur la base de l’avis intégral d’imposition 2020 (sur les revenus 2019) du représentant légal
    où figurent les parts correspondant aux enfants inscrits.
  • Une modulation de la participation familiale par l'organisateur secondaire (mairie, SIVOS...) est possible. Renseignez-vous auprès de leur service.

2. Application de la carte scolaire à tous les établissements scolaires d’enseignement général

  • Sauf dérogations prévues au Règlement des transports scolaires.
  • Sous conditions et places disponibles. 

3. Possibilité d’attribution d’une Aide Individuelle au Transport (AIT)  

  • L'Aide Individuelle au Transport concerne les élèves dont le trajet intégral domicile établissement scolaire ne peut pas être assuré par un réseau de transport routier régional ou un réseau TER.
  • Cette aide concerne les élèves ayants droits demi-pensionnaires (hors élèves landais) ou internes (hors élèves charentais et landais).
  • La demande doit être transmise avant le 1er novembre de l’année en cours sur le formulaire dédié.

4. Prise en charge par la Région des titres de transport nécessaires en cas de correspondance avec un réseau de transports urbains

  • Pour les élèves ayants droits, et à la condition que l’arrêt de dépose (ou de prise en charge) soit distant de plus de 800 mètres de l’établissement scolaire fréquenté par l’élève.

5. Réduction pour les familles inscrivant 3 enfants et plus

  • Réduction au transport scolaire organisé par la Région Nouvelle-Aquitaine et pour des enfants domiciliés à la même adresse.
  • 30% de réduction pour le troisième enfant et 50% de réduction pour le quatrième enfant et les enfants suivants, selon l’ordre de naissance.

6. Possibilité de remboursement total en cas de non-utilisation du service

  • Les demandes de remboursement devront parvenir par courrier avant le 30 septembre 2021 accompagnées du titre de transport et d’un RIB. Au-delà de cette date, aucun remboursement ne pourra être effectué en cas de non utilisation du service, ou d’utilisation partielle ou d’arrêt en cours d’année scolaire (voir article 2.3 du Règlement).
Attention, important
Cas particuliers
  • Les élèves ayant une reconnaissance MDPH sont invités à se rapprocher de leur département de domicile.
  • Les élèves qui résident et sont scolarisés sur le territoire d’une agglomération (hors Landes et Communauté d'agglomération de Tulle) doivent contacter le service des transports scolaires de l’agglomération dont ils dépendent.

Dossier d'inscription 2021-2022 à télécharger

Si vous ne pouvez pas vous inscrire en ligne, téléchargez le dossier d'inscription 2021-2022 pour un envoi par courrier. 

Vous pouvez également déposer votre dossier sur place dans votre antenne départementale. Pour les démarches concernant les inscriptions, il est possible d'accéder aux antennes du service des transports routiers de voyageurs :

  • soit en prenant rendez-vous avec le formulaire de contact en ligne (conseillé) ;
  • soit en se présentant directement devant les locaux et en précisant qu'il s'agit d'une inscription aux transports scolaires.
Télécharger le dossier d'inscription
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